Propriétaire / Éditeur
www.ateliervl.com est un site web édité par la SARL Atelier Verfaillie Lassailly | Architectes et publié sous la direction d’Alexandra Verfaillie et Martin Lassailly (Co-gérants). L’ensemble du site Atelier Verfaillie Lassailly, pages et contenus, est la propriété de la SARL Atelier Verfaillie Lassailly | Architectes.
Contact administratif du site Atelier Verfaillie Lassailly : contact@ateliervl.com.
Atelier Verfaillie Lassailly | Architectes
SARL au capital de 6000 € enregistrée auprès du Tribunal de commerce de Bobigny sous le numéro 487 639 056
Co-gérants : Alexandra Verfaillie & Martin Lassailly – contact@ateliervl.com
Siège : 35/37 rue du Sergent Godefroy – 93100 Montreuil – France
Téléphone : 0148590091
Courriel : contact@ateliervl.com
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.ovh.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : support ovh.com.
Atelier Verfaillie Lassailly | Architectes décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Atelier Verfaillie Lassailly et de ses services.
OVH
Siège : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
Courriel : support@ovh.com
Concepteur / Créateur
L’ensemble du site Atelier Verfaillie Lassailly a été créé et développé par :
- Mon Agence de Com, pour la conception-rédaction. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://monagencede.com/
- L’agence Pilot’in pour le développement. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.pilot-in.com/
Contenus et droits de reproduction
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la SARL Atelier Verfaillie Lassailly est strictement interdite.
© Copyright 2015 Atelier Verfaillie Lassailly | Architectes | Tous droits réservés.
Conditions d’utilisation
Acceptation de fait
En utilisant Atelier Verfaillie Lassailly, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.
Abus
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Atelier Verfaillie Lassailly, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : contact ateliervl.com.
Collecte et traitement de données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par Atelier Verfaillie Lassailly ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Atelier Verfaillie Lassailly, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Atelier Verfaillie Lassailly. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à la SARL Atelier Verfaillie Lassailly | Architectes 35/37 rue du Sergent Godefroy – 93100 Montreuil – France ou contacter l’adresse courriel : contact ateliervl.com.
Cookies
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrés par Atelier Verfaillie Lassailly sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Atelier Verfaillie Lassailly et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.
[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.
Limitation de responsabilité
Atelier Verfaillie Lassailly comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Atelier Verfaillie Lassailly. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Atelier Verfaillie Lassailly. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Atelier Verfaillie Lassailly ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où Atelier Verfaillie Lassailly ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Atelier Verfaillie Lassailly ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Atelier Verfaillie Lassailly ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
L’établissement de lien vers Atelier Verfaillie Lassailly ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.